Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisie d'un amendement n° 104. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, inscrit sur l'article 43.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 346 et 533, tendant à supprimer l'article 43. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 346.
La parole est à Mme Martine Billard.
L'amendement identique n° 533 est-il défendu ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 105. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 139 et 40 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.
Mes chers collègues, nous avons débattu ce matin de 90 amendements ; il en reste 251 à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
