Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Je suis saisie d'un amendement n° 140, de précision également. (L'amendement n° 140, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 117 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 117.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement n° 141.
En conséquence, l'amendement n° 141 tombe. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 763.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 777.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 52, amendé, est adopté.)
Nous en arrivons à des amendements portant articles additionnels après l'article 52.
Je suis saisie de deux amendements, nos 144 rectifié et 43 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse, pour défendre l'amendement n° 144 rectifié.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 43 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 144 rectifié ?
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour soutenir l'amendement n° 555.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot, inscrit sur l'article 53.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 145 rectifié et 41 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement n° 146.
