Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 367. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tian ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 39.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Je suis saisie d'un amendement n° 375. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisie de trois amendements, nos 249 rectifié, 676 et 342 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 249 rectifié et 676 sont identiques. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 249 rectifié.
La parole est à Mme Bérengère Poletti.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 676.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 342 rectifié.
La parole est à M. Philippe Boënnec.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Marc Bernier.
