Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 469 rectifié et 528 rectifié La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Sur l'amendement n° 528 rectifié, la parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie d'un amendement n° 98. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 88 portant article additionnel après l'article 33. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 231, 340 et 445, tendant à supprimer l'article 34. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 231.
Je suis saisie d'un amendement n° 247 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 340.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Bernier, pour défendre l'amendement n° 445.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
