Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 244 et 365. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 244.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Qu'en est-il de l'amendement n° 365 ?
Je suis saisie d'un amendement n°245. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 610. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 230 et 356. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 230.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 356.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 689 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 366 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 33.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
