Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 241 et 359. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 241.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 359.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 241 et 359.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 241 et 359.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 360. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 361. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 242 et 362. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 242.
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 362.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements, nos 86, 87, deuxième rectification, 632 et 633 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 684. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
