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L'ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur. La parole est à M. Daniel Garrigue, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les politiques de la recherche.
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la recherche dans les domaines du développement durable.
La parole est à M. Laurent Hénart, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
La parole est à M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les politiques de la recherche.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les formations supérieures et la recherche universitaire et pour la vie étudiante.
La parole est à M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour la recherche dans les domaines du développement durable.
La parole est à M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les grands organismes de recherche.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157,1211,1212).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1212).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 716, portant article additionnel après l'article 31, précédemment réservé.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles.
Je suis saisie d'un amendement n° 716. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Nous abordons l'examen de l'article 39, précédemment réservé.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 716.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article.
Je suis saisie d'un amendement n° 458. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?