Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 48.
Je suis saisie d'un amendement n° 38. Est-il défendu, monsieur Cahuzac ?
Je suis saisie d'un amendement n° 18. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Dans ces conditions, retirez-vous votre amendement, monsieur Brard ?
L'amendement n° 59 a déjà été défendu par le Gouvernement. Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à un amendement n° 9. La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 21. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 49. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'ensemble de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009 est adopté.)
Je ne suis saisie d'aucune demande d'explication de vote. Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009 est adopté.)
