Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (nos 1360, 1365). J'appelle maintenant, dans le texte du Gouvernement, les articles du projet de loi.
Je suis saisie d'un amendement n° 1, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à Mme Laure de La Raudière, rapporteure de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n° 2. La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Piron.
Ne disposant d'aucune proposition écrite de sous-amendement, je suggère que nous en restions à l'idée de M. Piron de renvoyer cet ajout à la CMP.
Je suis saisie d'un amendement n° 70 rectifié portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Olivier Carré.
Nous passons aux amendements portant articles additionnels après l'article 2.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 66.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
