6383 interventions trouvées.
M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Jacques Remiller, député de l'Isère, d'une mission temporaire auprès de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (nos 1359, 1364).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 39 portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je vous rassure, monsieur Brard, je vous ai parfaitement entendu. S'agissant de la question de sonorisation que vous avez soulevée, sachez qu'elle sera à l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau, qui aura lieu, sauf erreur de ma part, la semaine prochaine. Nous en venons à la discussion des amendements.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir l'amendement n° 39.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie d'un amendement n° 42. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie d'un amendement n° 40. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 27. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi d'un amendement n° 32. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 34 et 45 rectifié. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre l'amendement n° 34.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 45 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?