Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Monsieur Bapt, pourriez-vous reformuler votre question, je vous prie.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Je suis saisie par la commission d'un amendement rédactionnel, n° 273 rectifié. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 1223.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures vingt.)
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 274 et 1102. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 1102.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 275 et 1103. L'amendement n° 275 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1432. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 275, ainsi que le sous-amendement n° 1432.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 1103.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 3. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 275 et 1103 ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Gérard Bapt.
