Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Catherine Génisson.
L'amendement n° 386 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 386, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 387, 996, 1039 et 1157, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 387, 996 et 1039 sont identiques. La parole est M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 387.
Je suis saisie d'un amendement n° 348 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 996.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 1039.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 8. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 868.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 1157.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement en discussion.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements n°s 996 et 1157 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Fraysse, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 350 et 1226. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 350.
Je suis saisie d'un amendement n° 1994 du Gouvernement. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour défendre l'amendement n° 1226.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1188. La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Monsieur Préel, pourriez-vous nous présenter en même temps vos amendements nos 504 et 502 ?
Quel est l'avis de la commission ?
