Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Debré.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Allons, laissez Mme la ministre s'exprimer !
La parole est à M. Claude Leteurtre.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 1077. La parole est à Mme Bérengère Poletti.
Je suis saisie d'un amendement n° 1030, qui fait l'objet d'un sous-amendement du Gouvernement, n° 1966. La parole est à M. Jacques Domergue, pour défendre l'amendement n° 1030.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinquante, est reprise le vendredi 20 février 2009 à zéro heure cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 385 et 995. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 385.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 995.
La parole est à Mme la ministre pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1030, et présenter le sous-amendement n° 1966.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Et le vôtre, monsieur le rapporteur ?
