Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Simon Renucci.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Si vous le souhaitez, madame la ministre, vous pouvez proposer un amendement gouvernemental reprenant la rédaction que vous venez de proposer.
La parole est à Mme la ministre.
Je donne lecture de votre amendement, qui portera le n° 1998 : « Rédiger ainsi l'alinéa 24 : « c) Cinq personnalités qualifiées, dont deux nommées par le directeur de l'agence régionale de santé et trois représentants des usagers au sens des dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique nommés selon des modalités définies pa...
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
La parole est à M. Bernard Debré, pour défendre l'amendement n° 1205.
Je suis saisie de trois amendements, nos 381, 211 et 500, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 211 et 500 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 381.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 211.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 500.
Monsieur Debré, retirez-vous votre amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 347 et 1076, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 347.
