Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 990. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous rangez-vous à l'avis de Mme la ministre, monsieur le rapporteur ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 380 de la commission. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie de deux amendements, nos 991 et 992, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 983 rectifié, 1050 et 1205, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 983 rectifié et 1050 sont identiques. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 983 rectifié.
Madame Fraysse, acceptez-vous de rectifier dans ce sens voter amendement n° 992 ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour défendre l'amendement n° 1050.
Je suis saisie d'un amendement n° 993. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
