Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement n°495, monsieur Préel ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Et votre amendement n° 210, monsieur le rapporteur pour avis ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Nous en venons à l'amendement n° 1156, auquel le rapporteur a par avance donné un avis favorable. La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Bernard Debré.
En conséquence, les amendements nos 1126, 1162 et 377 tombent. L'amendement n° 378 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 378, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 989. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Patrice Debray.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi de 4 amendements, nos 496, 497, 498 et 499, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
