Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de trois amendements de M. Christian Ménard, nos 1208, 1206 et 1207. J'invite leur auteur à en faire une présentation groupée. La parole est à M. Christian Ménard.
La parole est à M. Simon Renucci.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Ménard.
Je suis saisie d'un amendement n° 1056. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 209. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 374, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1992, du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter le sous-amendement n° 1992 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 346 de la commission. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Bérengère Poletti.
