Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 123 à l'article 8. La parole est à M. Bernard Debré, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Yves Bur.
En conséquence, les amendements nos 988 et 1263 rectifié tombent.
Je suis saisie de trois amendements, rédactionnels ou de coordination, de la commission, nos369, 370 et 371. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission sur cette rectification ?
Je suis saisie d'un amendement n° 654. La parole est à M. Yves Bur.
Je suis saisie d'un amendement n° 519. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 372 et 373. (Les amendements nos 372 et 373, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
