Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Retirez-vous l'amendement, madame Poletti ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 13.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Nous en venons aux amendements à l'article 13. L'amendement n° 376 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 376, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisie de trois amendements, nos 495, 210 et 1127, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 495.
Qu'en est-il de l'amendement, madame Poletti ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour défendre l'amendement n° 210.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Georges Colombier, pour défendre l'amendement n° 1127.
Je suis saisie d'un amendement n° 982. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
