Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Rogemont, souhaitez-vous vous exprimer ?
Je suis saisie d'un amendement n° 389. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 352. (L'amendement n° 352, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à l'amendement n° 1034. La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l'avis de la commission ?
Prochaine séance, lundi 2 mars 2009 à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 20 février 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie d'un amendement n° 353, tendant à insérer un article additionnel après l'article 9 et faisant l'objet d'un sous-amendement n° 1993 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement.
La parole est à Mme la ministre, pour donner son avis sur cet amendement et présenter le sous-amendement n° 1993 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
