Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 834. La parole est à M. Yves Bur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bur, retirez-vous l'amendement n° 834 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1989. La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 487. La parole est à M. Claude Leteurtre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie d'un amendement n° 489. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie, par la commission, d'un amendement n° 354, tendant à corriger une erreur matérielle. (L'amendement n° 354, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 1035 et 355, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 1035.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 355.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
