Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (n° 1774). La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Vidalies.
Je constate que votre temps de parole n'est pas épuisé, et je vous remercie pour votre concision.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (n°s 1695, 1775.) Mes chers collègues, je vous informe que le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la résolution réformant le règlement. En conséquence, cette discussio...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Il faut conclure, monsieur le rapporteur général.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Monsieur Bouvard, suite à votre remarque, je vous précise que le changement de nom des commissions n'interviendra que mercredi prochain.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. le ministre du budget.
J'ai reçu plusieurs demandes d'explications de vote sur la motion de rejet préalable. En vertu du nouveau règlement, ces interventions ne peuvent excéder deux minutes. La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Pierre Moscovici, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe NC.
