Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. le ministre.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Charles de Courson.
Concluez, s'il vous plaît.
La parole est à M. Georges Tron.
La parole est à M. Victorin Lurel, dernier orateur inscrit dans la discussion générale.
Monsieur Lurel, je vous invite à conclure.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle à présent les articles du projet de loi.
Les articles 1 à 9 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je les mets successivement aux voix. (Les articles 1 à 9, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 9. La parole est à M. Michel Bouvard pour défendre l'amendement n° 1.
La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Personne n'a demandé à intervenir sur l'ensemble du texte.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur les violences de groupes. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (nos 1696,1768).
