Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques nos 1003, 1243 et 1255. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l'amendement n° 1003.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 1243.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1255.
Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Antoine Herth.
Je suis saisie d'un amendement n° 1004. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1105. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1244. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisie d'un amendement n° 1257. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
