Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Nous en revenons aux amendements précédemment réservés portant articles additionnels après l'article 17. Je suis saisie d'un amendement n° 309. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1343, 199 et 1117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 199 et 1117 sont identiques. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Martial Saddier.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 141, troisième rectification. La parole est à M. Serge Poignant.
Je suis saisie d'un amendement n° 1203. La parole est à M. Germinal Peiro.
Sur l'article 18, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. André Chassaigne.
C'est ce que je fais et je vous demande de laisser les orateurs s'exprimer.
Veuillez conclure monsieur Chassaigne.
La parole est à M. Noël Mamère.
Je suis saisie d'un amendement n°1204. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1253 et 1344. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Germinal Peiro.
