Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1787. La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 1788. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 1853. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 2018. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Êtes-vous d'accord avec cette rectification, monsieur Bignon ?
Je suis saisie d'un amendement n° 2019. La parole est à M. Jérôme Bignon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Bignon.
L'article 50 ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 50 est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 17 octobre 2008 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Victorin Lurel.
