Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 343, 1222, 1502 et 1574. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Étant donné qu'il s'agit d'amendements très courts et absolument identiques, j'ai en effet estimé que nous pouvions avancer ! (Les amendements identiques nos 343, 1222, 1502 et 1574 sont adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1577. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1224. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1578. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de cinq amendements, nos 1385, 1517, 1223, 1503 et 1579, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1223, 1503 et 1579 sont identiques. L'amendement n° 1385 a été défendu. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 1517.
Je suis saisie d'un amendement n° 1258. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125.)
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Je vous rappelle que, à la demande de la commission, a été réservée la discussion depuis les amendements après l'article 17 jusqu'aux amendements après l'article 48.
Les amendements identiques nos 1926 et 2030, portant articles additionnels avant l'article 49 ne sont pas défendus.
Sur l'article 49, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
