Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 339 rectifié, 1219, 1498 et 1565. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 339 rectifié.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 1219.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour soutenir l'amendement n° 1498.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1565.
Je suis saisie d'un amendement n° 1395. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisie d'un amendement n° 340 portant article additionnel après l'article 23. La parole est à M. le rapporteur.
Je vous en prie, monsieur le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1220 portant article additionnel avant l'article 24. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Sur l'article 24, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 342. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1518. La parole est à M. Antoine Herth.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Antoine Herth.
Je suis saisie d'un amendement n° 1519. La parole est à M. Antoine Herth.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1569. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1221. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
