Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements n°s 501, 515 et 514 tombent. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à une prochaine séance.
Prochaine séance, mardi 18 novembre à neuf heures trente : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le « paquet énergie-climat ». La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 17 novembre 2008, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. le ministre de la défense.
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par le groupe GDR. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour une première question.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour une seconde question.
La parole est à M. le ministre.
Nous en venons à la question du groupe UMP. La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec les questions.
J'appelle les crédits de la mission « Défense », inscrits à l'état B.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Défense », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Défense »sont adoptés.)
J'appelle maintenant, après l'article 59 du projet de loi de finances, plusieurs amendements qui portent articles additionnels, pouvant être rattachés à la mission « Défense ».
Je suis saisie d'un amendement du Gouvernement, n° 42, deuxième rectification. Cet amendement fait l'objet de trois sous-amendements, nos 315, 278 rectifié et 279. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n°42, deuxième rectification.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et pour soutenir le sous-amendement n° 315.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet, pour soutenir les sous-amendements nos 278 et 279.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
La parole est à M. Michel Voisin.
