Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157,1211,1212).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1212).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 716, portant article additionnel après l'article 31, précédemment réservé.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles.
Je suis saisie d'un amendement n° 716. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Nous abordons l'examen de l'article 39, précédemment réservé.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 716.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article.
Je suis saisie d'un amendement n° 458. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 241 et 359. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 241.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 359.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 241 et 359.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 241 et 359.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 360. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
