Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 361. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 242 et 362. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 242.
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 362.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements, nos 86, 87, deuxième rectification, 632 et 633 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 684. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 312 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 243 et 363. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 243.
