Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 689 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 366 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 33.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 469 rectifié et 528 rectifié La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Sur l'amendement n° 528 rectifié, la parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
