Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Je suis saisie d'un amendement n° 98. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 88 portant article additionnel après l'article 33. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 231, 340 et 445, tendant à supprimer l'article 34. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 231.
Je suis saisie d'un amendement n° 247 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 340.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Bernier, pour défendre l'amendement n° 445.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 367. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tian ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 39.
La parole est à M. Philippe Vitel.
