Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
Je rappelle que les articles 40 à 43 ont été examinés ce matin. Nous en venons à l'article 44.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 44, je suis d'abord saisie de trois amendements identiques, nos 106, 347 et 536. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 106.
Je suis saisie d'un amendement n° 341. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 233. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 347.
Je suis saisie d'un amendement n° 467. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 536.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 106, 347 et 536.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Boënnec.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Je suis saisie d'un amendement n° 37 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
