Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 436. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 35.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tian, maintenez-vous l'amendement n° 436 ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 437.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Malherbe, inscrit sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je suis saisie d'un amendement n° 636. La parole est à M. Yves Bur.
Nous en venons aux amendements à l'article 45. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 107, 348 et 537. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 91. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
