Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement en discussion.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 35.
Je suis saisie d'un amendement n° 720, qui fait l'objet de trois sous-amendements du Gouvernement, nos 770, 771 et 772. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État, pour donner l'avis du Gouvernement et défendre les trois sous-amendements.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 348.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois sous-amendements ?
Je suis saisie d'un amendement n° 92. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 537.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Je suis saisie d'un amendement n° 93 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme Bérengère Poletti.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisie d'un amendement n° 358. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
