Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 252. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Malherbe, maintenez-vous votre sous-amendement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 237. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 780. La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
Quel est l'avis de la commission ?
En conséquence, l'article 45 est ainsi rédigé et les amendements nos 453, 212, 374, 439, 440, 282 et 538 tombent.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 45. La parole est à M. Dominique Tian pour soutenir l'amendement n° 454.
Je suis saisie d'un amendement n° 634. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie d'un amendement n° 108. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 238. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
