Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 479. La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 686 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel no 654 de M. Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail. (L'amendement n° 654, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à l'amendement de rectification n° 128, présenté par M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail. (L'amendement n° 128, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel n° 655 de M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail. (L'amendement n° 655, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 95. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
J'en viens à l'amendement rédactionnel n° 656 déposé par M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail. (L'amendement n° 656, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 47, amendé, est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, premier orateur inscrit sur l'article.
Nous en venons à l'article 37.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'un amendement n° 687. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
