Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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Qu'en est-il de votre amendement monsieur Dominique Tian ?
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
Je suis saisie d'un amendement n° 364. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 97 et 527. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 97.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 527.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 244 et 365. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 244.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Qu'en est-il de l'amendement n° 365 ?
Je suis saisie d'un amendement n°245. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement n° 610. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 230 et 356. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 230.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 356.
