Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
Les interventions de Danièle Hoffman-Rispal
Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
105 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157,1211,1212).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1212).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 716, portant article additionnel après l'article 31, précédemment réservé.
Je suis saisie d'un amendement n° 716. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 716.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 241 et 359. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 241.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 241 et 359.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 241 et 359.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 242 et 362. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 242.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 86, 87, deuxième rectification, 632 et 633 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 243 et 363. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 243.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 97 et 527. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 97.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 244 et 365. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 244.
Je suis saisie d'un amendement n° 610. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 230 et 356. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 230.
Je suis saisie d'un amendement n° 689 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 469 rectifié et 528 rectifié La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisie d'un amendement n° 98. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 88 portant article additionnel après l'article 33. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
