Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Sur cet amendement, la parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 377 et 412. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 377.

Je suis saisie de deux amendements de suppression de l'article, nos 126 et 297. La parole est à M. Lionel Tardy pour défendre l'amendement n° 126.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 58, 276, 330. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 58.

Je suis saisie de trois amendements, nos 290, 34 et 512, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 34 et 512 sont identiques. La parole est à M. Michel Issindou, pour soutenir l'amendement n° 290.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour soutenir l'amendement n° 34.

Je suis saisie de deux amendements, nos 372 et 301, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 372.

Je suis saisie d'un amendement n° 59 rectifié, portant article additionnel après l'article 13. Il fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie par le Gouvernement de trois sous-amendements, nos 726, 727 et 728. La parole est à M. le ministre.

Les amendements n°s 253 et 260 peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour les soutenir.

Les amendements nos 119 rectifié et 120 rectifié peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour les soutenir.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)

Je suis saisie d'un amendement n° 607. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie d'un amendement n° 608. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie de deux amendements, nos 609 et 514, portant articles additionnels après l'article 15. Ils peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir l'amendement n° 609.

Nous en venons aux amendements à l'article 16. Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 665, de M. Bur. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisie d'un amendement n° 625. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie d'un amendement de précision, n° 666, présenté par M. Bur. (L'amendement n° 666, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 626. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisie d'un amendement n° 64 de la commission. (L'amendement n° 64, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 16, amendé, est adopté.)