Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions de Daniel PaulLes derniers commentaires sur Daniel Paul en RSS


2282 interventions trouvées.

Selon les autorités médicales et scientifiques auditionnées par la commission d'enquête parlementaire sur l'amiante, il se passe en moyenne trente-sept ans entre l'absorption de fibres d'amiante et le moment où la maladie se déclare. Il existe un lien entre l'apparition de la maladie chez l'homme et la présence de fibres sur les terrains. Par ...

Dans les entreprises, le droit d'alerte permet aux délégués du personnel d'appeler l'attention, et même plus, de la direction lorsqu'il y a atteinte aux droits des personnes, lorsqu'il y a mise en cause de la santé physique et éventuellement mentale des salariés et lorsqu'il y a atteinte aux libertés individuelles. On sait également que les sal...

Ils sont, par conséquent, les mieux à même d'alerter rapidement qu'un événement met en cause la sécurité à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise. Nous proposons d'anticiper ce qui semble se profiler avec le Grenelle de l'environnement, en faisant figurer dans ce texte la possibilité d'étendre la procédure d'alerte professionnelle int...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, mes chers collègues, cet amendement vise à supprimer les alinéas 46 à 82 de l'article 1er, c'est-à-dire le chapitre II du livre Ier du code des ports maritimes. Ces dispositions risquent en effet de se traduire par une moindre représentation des salariés et des collect...

L'expérience que je commence à avoir de la vie sociale et économique depuis quelques dizaines d'années m'amène à constater que les salariés sont, la plupart du temps, meilleurs défenseurs de l'activité économique et de son développement que les groupes dominants. Je vous ai entendu dire, monsieur le secrétaire d'État, que la présence d'un repré...

Monsieur le rapporteur, je pense que votre langue a fourché quand vous avez dit qu'il ne fallait pas « dévaloriser » le conseil de développement, après avoir évoqué la présence des dockers au sein de ce conseil !