Interventions en hémicycle de Claude Leteurtre

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, faut-il réformer nos collectivités territoriales ? (« Oui ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP.) C'est bien, au fond, la première question qui mérite d'être posée, au moment où s'achève la seconde lecture de ce projet de loi. Nombreux étions-nous, il y a encore quelques mois...

À nos yeux, ce texte avait en effet un grand mérite, celui de poser le principe de la création du conseiller territorial. Nous avons soutenu et nous soutenons cette création, car nous croyons au rapprochement entre la région et les départements qui la composent. (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.) Nous étions même, déjà du temps de l...

Visiblement, cela conserve ! (Sourires.)

Je voudrais commencer par saluer moi aussi M. Marleix, et l'assurer que les chirurgiens-orthopédistes ont parfois d'excellents résultats. (Rires.)

Ne soyez donc pas inquiet ; je parle d'expérience. J'ai bien entendu ce qu'a dit M. Mercier, mais il est vrai que j'ai plutôt tendance à faire miennes les observations de Richard Mallié et d'André Chassaigne.

Pour donner une ampleur et une vraie ambition européenne à cette métropole, il faut sûrement lui donner une dimension incontestable. Je pense donc, et c'est l'objet de cet amendement, qu'il faut remplacer le nombre de 500 000 par celui de 600 000 habitants. Sinon, on ne ferait qu'ajouter un élément supplémentaire au millefeuille. Les diverses ...

Au cours de la discussion générale, le président Sauvadet a montré qu'il avait bien compris l'esprit de ce texte que Mme Martinez a excellemment résumé : une clarification des compétences s'impose. C'est le sens de l'article 35 et des suivants. Dès lors que nous touchons à des mécanismes, des habitudes, des traditions très sensibles, il va de ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mesdames et messieurs, quel est le sens et quelles sont les raisons de ce projet de loi ? Le texte découle de plusieurs constats. Tout d'abord, l'apparition et l'existence du millefeuille administratif issu de la longue histoire de la conquête de l'autonomie des collectivités...

Quel mépris pour l'électeur !

Cet amendement vise à passer, pour les élections municipales, au scrutin proportionnel de liste pour les communes de 2 000 habitants et plus alors que le seuil actuel est de 3 500 habitants. Sans conduire à une trop grande politisation des scrutins locaux, ce qui aurait été le cas avec un seuil de 500 habitants, cette mesure permettrait d'assu...

Vous savez tout le respect que j'ai envers le Sénat, et je m'incline toujours devant sa sagesse légendaire. Cela étant, un tiens vaut mieux que deux tu l'auras. Nous allons dans le bon sens et les sénateurs comprendront que ce n'est pas une intrusion mais simplement une indication. Je suis sûr qu'ils feront beaucoup mieux que nous, mais faisons...

M. de Rugy vient de me donner une introduction. En effet il ressort de sa conclusion qu'il ne sert à rien de renvoyer ce texte en commission puisque, de toute façon, son groupe votera contre.

Je m'appuie également sur la conclusion de M. Lecoq selon lequel ce projet de loi est un massacre. À ce moment-là, revenons aux fondamentaux : pourquoi renvoie-t-on un texte en commission ? Afin d'approfondir, de retravailler, d'amender au bon sens du terme

et de parvenir à un consensus. Dans la position où vous êtes, je crois que c'est impossible. De plus vous avez démontré, depuis quelques jours, notamment cet après-midi, votre capacité et votre volonté non pas d'amender mais de faire de l'obstruction. Pour quoi faire ? J'aimerais voir où est l'intérêt de l'électeur et du concitoyen.

Cette attitude n'a pas beaucoup de sens. Je ne vois donc pas l'intérêt d'un renvoi en commission. De toute façon, lorsqu'un texte est renvoyé, personne ne participe aux nouveaux examens. Un collègue me citait l'exemple de la commission sur le plan de relance où personne n'est venu. D'ailleurs, il n'y a aucun député de la gauche dans cet hémicy...

Le renvoi en commission n'aurait donc aucun intérêt.

Courtoisie !

Je dois reconnaître que l'ambiance est vivante et que c'est une belle rentrée parlementaire. Nous sommes clairement dans un climat passionnel ; aussi vais-je m'attacher à savoir s'il est utile de renvoyer le projet en commission. Franchement, la réponse n'est pas évidente En tout cas, je m'interroge. Pourquoi une telle passion, alors que nous...

Très honnêtement, je crois que non, sauf à faire preuve d'un manichéisme que j'imagine mal. Tout le monde affirme au contraire sa volonté de sauvegarder cette solidarité intergénérationnelle. Pourquoi donc un tel antagonisme alors qu'il n'y a pas de danger évident et que le but affiché par tous est le même ? Mais peut-être le système est-il i...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet du Grand Paris a nécessité des mois de travail pour des architectes et leurs équipes, une mobilisation de tous les Franciliens dans le cadre de nombreux débats et expositions. C'est aussi un double défi. Il s'agit d'abord de se donner les moyens de conforter, ...