Interventions de Claude Birraux

a rappelé que l'Office a été saisi de cette demande d'étude par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, et que les deux rapporteurs, M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, ont présenté en février dernier un rapport d'étape.

a posé plusieurs questions sur l'attitude de la direction générale de la santé, la manière dont les travaux de l'Office et ceux des commissions d'enquête pourraient améliorer l'information du Parlement, et la façon d'aboutir à une communication plus crédible. Il a demandé des précisions sur les techniques de simulation, les réactions de l'OMS q...

a remercié les membres de la CNE pour leur participation à cette présentation du rapport annuel de la CNE à l'OPECST. Il a rappelé que la CNE, instituée par la loi du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs, avait évolué avec la loi du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières e...

a rendu hommage à M. Bernard Tissot, président de la Commission depuis sa création, à laquelle il a apporté toute son énergie, son intuition, sa compétence et son savoir faire. Il a également rappelé la contribution majeure du président Tissot au projet de laboratoire souterrain de l'Andra et a appelé les participants à lui rendre un hommage un...

, a félicité les membres de la CNE pour la clarté de leur exposé. Il s'est interrogé sur l'état des recherches en Russie, sur le rapport coût-bénéfices du laboratoire de Tournemire, sur la possibilité de standardiser les colis de stockage, sur la possibilité d'ouvrir la palette des options alternatives dans l'évaluation de 2012 sur les réacteur...

a interrogé les membres de la CNE sur les causes de l'échec du site de stockage des déchets FAVL.

a insisté sur l'intérêt du partage et de la confrontation des connaissances, en matière d'innovations.

a rappelé que les parlementaires, en tant que représentants des contribuables et législateurs votant le Budget, devaient s'interroger sur la légitimité d'une telle dépense et sur la possibilité de réutiliser les résultats obtenus pour analyser, d'ici 2015, la géologie de la Zira. L'impossibilité de transposer les recherches effectuées à Tournem...

a rappelé que le rapport parlementaire mentionnait l'importance du laboratoire de Bure en matière de coopération internationale et d'information des habitants ainsi que des visiteurs sur les études et recherches réalisées.

, a félicité les membres de la CNE pour la clarté de leur exposé et de leur rapport. S'agissant du renouvellement partiel de la Commission, il a indiqué que MM. Hubert Doubre et Maurice Leroy venaient d'être nommés par l'OPECST. Enfin, il a remercié les membres de la CNE actuelle pour le travail réalisé.

, a rappelé que l'étude confiée à M. Daniel Raoul, sénateur, résultait d'une saisine de l'Office par la Commission de l'Economie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat et qu'une audition publique avait été organisée sur ce sujet, le 29 janvier 2009.

, a alors ouvert un débat sur cette question. Après avoir indiqué que les lémuriens seraient peut-être un modèle animal intéressant pour ces maladies, il a félicité le rapporteur pour son raisonnement, animé d'un doute scientifique qui incite à l'action.

J'y participerai volontiers, autant que je le pourrai. Néanmoins, je dois indiquer que l'OPECST, dans le cadre du partenariat entre le Parlement et l'Académie des sciences, a prévu de longue date de recevoir ce jour-là des académiciens au Sénat. Je suggère par ailleurs d'inviter au séminaire les personnalités de grande qualité auditionnées par ...

Bien que n'étant pas légiste, j'abonde dans le sens de M. Goasguen ; je préfèrerais toutefois une résolution à une loi. En écoutant nos rapporteurs, je me remémorais les suites judiciaires d'un incident survenu dans un accélérateur de particules à Forbach. Le juge avait mandaté une autorité publique pour faire une enquête ; le responsable ne s...

J'apprécie que ce rapport pose des questions, sans apporter de réponses toutes faites. Toutefois, comme Marcel Rogemont, je crains que, si l'on aborde la question sous l'angle de l'assurance, l'on ne s'enlise dans un débat stérile.

Christian Bataille et moi-même avons rendu, au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, un rapport sur la mise en oeuvre de la nouvelle réglementation thermique prévue par la loi Grenelle 1. Je tiens tout d'abord à remercier le Gouvernement d'avoir repris dans la réglementation thermique 2012 une grande partie d...

après avoir fait état d'une publication de l'Institut national de recherche agronomique (INRA) présentant les nouveaux axes de recherche permettant d'assurer la compétitivité de notre agriculture avec moins de pesticides, et d'une étude de la Mutualité sociale agricole (MSA) intitulée « Phytosanitaires : observer, alerter, accompagner », a posé...

, a souhaité que le comité de pilotage, à former par le rapporteur, comprenne un spécialiste des sciences humaines. L'Office a approuvé les conclusions de son rapporteur.

s'est félicité de retrouver les commissaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) à l'occasion de la présentation de leur rapport annuel d'activité, ce rendez-vous devenant habituel depuis la constitution de l'ASN en Autorité administrative indépendante, en 2006. L'audition publique est publique, au sens où elle ouverte à la presse. Mais ce ...

a rappelé que l'Office parlementaire était chargé par la loi ou les organes du Parlement de conduire des évaluations dans des domaines de la science présentant un enjeu politique crucial pour notre pays. Il a mentionné l'exemple de l'audition organisée en mars 2009 par M. Jean-Claude Etienne, sénateur, premier Vice-Président de l'OPECST, et Mme...