Interventions de Claude Birraux

, a alors voulu savoir quelle était la place de la science dans ces réflexions, quelles étaient les coopérations internationales et comment les avis des experts étaient pris en compte.

, a alors proposé d'aborder le second thème de l'audition, c'est-à-dire la place de la recherche et des nouvelles technologies dans le « Grand emprunt ».

, s'est alors interrogé sur la pertinence d'une évaluation uniquement décennale de la mise en oeuvre du Grand emprunt alors qu'une évaluation intermédiaire bisannuelle pourrait être pertinente.

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mes chers collègues, je tiens d'abord à remercier notre président et le bureau, qui m'ont autorisé à présenter devant vous, à l'occasion de ce débat, un compte rendu de l'audition publique ouverte à la presse organisée le 16 décembre dernier, à l'instigation de Jean-Pierre Brard, membre du gro...

Soyez sérieux !

Notre audition visait à faire le point après l'alerte lancée par RTE en octobre dans le cadre de son travail prévisionnel. La tonalité générale était plutôt rassurante, avec des tensions dans deux régions. Il y en a d'abord en Bretagne, car il est difficile d'y construire de nouvelles unités de production, de nouvelles lignes d'acheminement. ...

Il y en a également en PACA. La situation est moins critique du fait du doublement de la capacité d'acheminement électrique à partir de la vallée du Rhône, mais avec trois facteurs pénalisants : une forte augmentation démographique, la difficulté de construire de nouvelles lignes et la faible capacité de liaison avec l'Italie. La situation con...

en raison des écarts de prix. L'office parlementaire, je vous remercie de l'avoir rappelé, monsieur le ministre, vient de rendre une étude sur la consommation des bâtiments neufs pour 2012, dite RT 2012. Nous confirmons un coefficient de conversion de 2,58 pour l'électricité, après être allés vérifier dans les bouquins de physique pour étudian...

Mes chers collègues, je me réjouis que la coopération entre l'OPECST et les commissions se trouve renforcée. Nous sommes au service de l'ensemble du Parlement et il est bon que nous puissions venir rendre compte des travaux que vous nous confiez. Comme cela vient d'être rappelé, la saisine de l'OPECST, prévue par la loi « Grenelle 1 », a été a...

En troisième lieu, nous avons refusé trois formes de modulation faciles. La première aurait consisté à réduire le nombre d'usages pris en compte la réglementation actuelle en retient cinq : le chauffage, l'eau chaude sanitaire, l'éclairage, la ventilation et la climatisation. En mettant temporairement de côté l'éclairage et la ventilation, o...

La cinquième partie du rapport concerne la modulation pour le secteur des bâtiments tertiaires, premier concerné par la nouvelle réglementation, qui s'appliquera à lui dès le 1er janvier 2011. La norme des 50 kilowattheures lui a été imposée de manière un peu brutale, car le label « Effinergie » lui-même retient un critère moins exigeant. Par ...

Je conclurai par quelques remarques sur la mise en oeuvre. Nous nous sommes interrogés sur le risque que la norme ne soit pas respectée, ce qui viderait de son sens tout effort de modulation. La réussite de la construction à basse consommation dépend de la mobilisation de tous les professionnels de la filière, des architectes aux fabricants d...

C'est un bel exemple de complémentarité.

Je voudrais dire à M. Brottes qu'il s'agit, non d'une conversion, mais d'une continuité. Déjà en 2001, Jean-Yves Le Déaut et moi-même avions présenté un rapport sur les possibilités techniques et technologiques des énergies renouvelables. En 2005, lors de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique, nous avions dépo...

Il nous faudra bien, monsieur Benoit, atteindre la performance dans les délais. L'audition des représentants de La Poste nous a troublés. Plutôt que de fixer une norme couperet, nous préférons mettre en place une méthodologie. Ensuite, un manager de l'énergie étudiera les faiblesses du système et tentera d'y remédier. Il existe aujourd'hui des ...

Mes chers collègues, je me réjouis que la coopération entre l'OPECST et les commissions se trouve renforcée. Nous sommes au service de l'ensemble du Parlement et il est bon que nous puissions venir rendre compte des travaux que vous nous confiez. Comme cela vient d'être rappelé, la saisine de l'OPECST, prévue par la loi « Grenelle 1 », a été a...

En troisième lieu, nous avons refusé trois formes de modulation faciles. La première aurait consisté à réduire le nombre d'usages pris en compte la réglementation actuelle en retient cinq : le chauffage, l'eau chaude sanitaire, l'éclairage, la ventilation et la climatisation. En mettant temporairement de côté l'éclairage et la ventilation, o...

La cinquième partie du rapport concerne la modulation pour le secteur des bâtiments tertiaires, premier concerné par la nouvelle réglementation, qui s'appliquera à lui dès le 1er janvier 2011. La norme des 50 kilowattheures lui a été imposée de manière un peu brutale, car le label « Effinergie » lui-même retient un critère moins exigeant. Par ...

Je conclurai par quelques remarques sur la mise en oeuvre. Nous nous sommes interrogés sur le risque que la norme ne soit pas respectée, ce qui viderait de son sens tout effort de modulation. La réussite de la construction à basse consommation dépend de la mobilisation de tous les professionnels de la filière, des architectes aux fabricants d...

C'est un bel exemple de complémentarité.