Interventions de Christian Ménard

Et Canal + ?

C'est ce que vous souhaiteriez !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure, chers collègues, j'étais adolescent lorsque eurent lieu les premiers essais nucléaires au Sahara, et un fait m'avait particulièrement marqué à l'époque : c'était la vision de ces soldats découvrant, à très faible distance, les premières expérimentations avec, comme seule protec...

À mon sens, nous devons donc axer tous nos efforts sur ce futur projet qui doit recueillir la majorité des voix de cette assemblée. Encore faudra-t-il y associer en amont non seulement les représentants de nos vétérans des essais nucléaires, mais aussi tous nos collègues, au-delà de tout clivage politique. Dans ce futur projet de loi, il devra...

La liste des affections donnant droit à cette prise en charge devra être définie de manière objective, à l'instar de ce qui se passe aux États-Unis où vingt-neuf maladies sont reconnues, contre seulement quelques-unes en France. Il en va de même des doses d'exposition aux rayonnements ionisants ouvrant droit à indemnisation. Choisir un seuil mi...

Parfait !

Lorsque vous avez évoqué la disponibilité des chars Leclerc, vous avez parlé de deux heures par an. Ne s'agit-il pas plutôt de deux heures par mois ?

Le nouvel article L 1142-1 du code de la défense proposé par l'article 5 du projet de loi de programmation dispose que le ministre de la défense a autorité sur les armées et leurs services. Qu'en est-il de la gendarmerie qui, en cas de problèmes affectant la sécurité, est placée sous l'autorité du préfet du département ? Le nouvel article L 114...

Ce n'est pas très écologique !

Il est défendu.

Cet amendement de Jean-Pierre Decool, que j'ai cosigné, vise à fixer à 500 millions d'euros le seuil de capitalisation en deçà duquel une société peut émettre des BSPCE. L'autorisation d'émettre de tels bons pendant les trois ans qui suivent la date de dépassement de ce seuil serait maintenue mais, bien entendu, appréciée, par cohérence, au reg...

Je retire l'amendement. (L'amendement n° 122 est retiré.)

Je les retire également. (Les amendements nos 124 et 123 sont retirés.)

J'ai cosigné cet amendement avec Mme Colot et M. Cosyns. Comme vous le savez, l'usufruitier, qui possède la jouissance d'un bien, doit en assumer non seulement les charges et l'entretien, mais aussi les impôts. Pour autant, faute d'en être propriétaire, il ne peut en disposer, c'est-à-dire le vendre. C'est ainsi que, sans posséder aucun patrim...

Je retire cet amendement. (L'amendement n° 73 est retiré.)

J'aimerais savoir si des crédits spécifiques ont été affectés à la lutte contre la piraterie maritime. Les crédits concernant la DGSE, qui y participe, ont augmenté fortement, et c'est une bonne chose. Mais qu'en est-il des avions ou des hélicoptères de surveillance, du matériel de commando ? Un programme spécifique est-il prévu pour lutter con...

Quand la décision concernant les écoles de gendarmerie sera-t-elle rendue publique ? Quelles seront les conséquences financières de cette restructuration, sachant que l'activité des quelques écoles restantes doublera ? Pourquoi le GIGN n'est-il pas intervenu dans l'affaire du Carré d'As, alors qu'il l'avait fait dans celle du Ponant ?

Je ne doute pas, mon général, que vous pourrez apporter des réponses plus complètes aux rapporteurs de la mission d'information sur la réorganisation du ministère lors d'une audition ultérieure.

Cet amendement est défendu.