Interventions de Christian Ménard
231 interventions trouvées.
Je le retire. (L'amendement n° 384 est retiré.)
L'amendement est défendu.
Je retire l'amendement. (L'amendement n° 388 est retiré.)
La notion de bonne foi étant retenue en matière de cotisations sociales, il serait normal qu'elle le soit pour la remise des prestations indûment versées. (L'amendement n° 389, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement est défendu.
Il est également défendu.
L'amendement est défendu.
Quel discours !
Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. Face à la crise financière mondiale, la France s'avère moins touchée que les autres pays européens.
Elle le doit à la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat que nous avons votée il y a déjà un an. (Exclamations sur de nombreux bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) Cette loi profite essentiellement aux salariés les plus modestes, contrairement à...
L'amendement n° 12 est la conséquence logique de l'amendement n° 13 que je défendrai ultérieurement et qui complète l'alinéa 8. Je regrette qu'il soit examiné en premier. Je vous prie donc de m'excuser de cette anticipation, mais lorsque nous examinerons l'alinéa 8, nous ne pourrons plus revenir sur l'alinéa 2. Cet amendement vise à compléter ...
Je le retire.
Lorsque, après la délivrance d'une autorisation et à la suite d'informations nouvelles, l'autorité administrative a des raisons de penser qu'un OGM présente des risques pour l'environnement ou la santé publique, elle doit se trouver dans l'obligation de prendre des mesures d'urgence et non le faire de manière facultative.
Non, monsieur le président.
Il me semble indispensable que le Haut conseil des biotechnologies soit habilité à expertiser les publications relatives aux expérimentations qui sont opérées par des tiers. Ces dernières années, les publications sur les OGM, orientées dans un sens ou dans l'autre, ont été légion. Elles ont influencé à tort la population et même certains médias...
À mon tour de vous parler du CRIGEN, laboratoire fondé par Mme Corinne Lepage, ancienne ministre, qui est plutôt favorable à l'autre moitié de l'hémicycle. Il a reçu le soutien de Carrefour.
Je n'invente rien. Mme Lepage l'a elle-même avoué devant la mission parlementaire.
Mon ami Jean-Yves Le Déaut peut en témoigner !
Je le retire, monsieur le président.
C'est un amendement auquel je tiens tout particulièrement. En effet, les offices parlementaires, bien qu'étant représentés au comité de la société civile du Haut conseil, ne peuvent saisir eux-mêmes ce dernier. Étant donné que leur fonction principale est d'informer le Parlement, il serait tout à fait logique, voire nécessaire, que cette possib...
