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Interventions en hémicycle de Christian Ménard


127 interventions trouvées.

Je remercie M. le ministre pour l'accueil qu'il a réservé à cette proposition de M. Le Fur. La Bretagne, vous le savez, est traversée par un fort transit d'est en ouest et réciproquement, souvent intrarégional. Si l'écotaxe n'était pas envisagée à l'échelle régionale, elle aurait pour nous des répercussions très fâcheuses. Je remercie donc le G...

Très bien ! (Les amendements nos 373, 374, 375 rectifié et 376, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

En cas de fusion, le code de la santé publique dans sa partie législative applicable au 1er février 2009 ne prévoit pas le maintien d'instances de représentation des personnels dans chaque établissement ayant fusionné. Dans sa partie réglementaire, n'est prévue que la mise en place d'instances communes. Je puis vous affirmer que, lors des ...

Madame la ministre explique les choses si gentiment que je ne peux que retirer mes amendements (Sourires.) (Les amendements nos 1208, 1206 et 1207 sont retirés.)

Je me réjouis, mes chers collègues, de pouvoir exercer aujourd'hui avec vous cette nouvelle prérogative que nous a attribuée la réforme constitutionnelle votée en juillet dernier. La commission de la défense, dont je suis membre, a travaillé sur cet aspect de la réforme et ce sont nos suggestions qui ont permis de fixer à quatre mois le délai a...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure, chers collègues, j'étais adolescent lorsque eurent lieu les premiers essais nucléaires au Sahara, et un fait m'avait particulièrement marqué à l'époque : c'était la vision de ces soldats découvrant, à très faible distance, les premières expérimentations avec, comme seule protec...

À mon sens, nous devons donc axer tous nos efforts sur ce futur projet qui doit recueillir la majorité des voix de cette assemblée. Encore faudra-t-il y associer en amont non seulement les représentants de nos vétérans des essais nucléaires, mais aussi tous nos collègues, au-delà de tout clivage politique. Dans ce futur projet de loi, il devra...