Interventions de Christian Jacob
3464 interventions trouvées.
Madame la présidente, j'aimerais d'abord connaître l'avis de Mme la secrétaire d'État.
Mme de La Raudière était intervenue sur cette question, ainsi que M. Chassaigne et M. Lassalle. Par ailleurs, M. Folliot, M. Lassalle et Mme Berthelot ont évoqué la conservation des espèces et sa compatibilité avec le maintien du développement des activités humaines. Car rien ne serait pire que de vouloir faire des musées. Nous voulons des ter...
Je me range à l'avis du Gouvernement. (L'amendement n° 1684 est adopté.)
Il vise simplement à ajouter « et d'aéronefs ».
Monsieur Chanteguet, votre-sous-amendement est partiellement satisfait par le texte, car, à ce stade, nous avons préféré nous en tenir aux principes sans entrer dans les détails. Votre proposition de relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité par des corridors écologiques est ainsi comprise dans la notion de continuit...
Les mots qu'il est proposé de supprimer n'étaient pas dans le texte initial. Ils ont été ajoutés pour satisfaire des amendements émanant de trois groupes et signés notamment par MM. Dionis du Séjour et Cochet. Cela ne me semblait pas une mauvaise idée, quoique je ne souhaite pas introduire de confusion. En effet, lorsqu'on évoque la biodiversit...
Défavorable.
Avis favorable sur ce sous-amendement, qui reprend une préoccupation exprimée tout à l'heure par Chantal Berthelot. (Le sous-amendement n° 2105, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 2080, sous-amendé, est adopté.)
Défavorable.
Nous améliorons le texte sur plusieurs points. La trame verte est élaborée en cohérence avec les commissions locales de l'eau : cela peut paraître une évidence, mais il s'agit de valoriser le travail déjà fait localement. C'est Mme Labrette-Ménager qui était intervenue sur ce point. Je souligne aussi que MM. Saddier et Nayrou sont intervenus ...
Il suffit d'insérer les mots « associant les sciences du végétal, » et les autres amendements sont satisfaits.
Il s'agit d'inverser les rôles de l'État et des collectivités territoriales, en prenant en compte les actions locales. Cela me paraît de bon sens. Néanmoins, je suis réservé ; je préfèrerais utiliser la navette.
Je laisse à Mme Berthelot le soin de les défendre.
La rédaction que je propose affirme déjà, me semble-t-il, la responsabilité de l'État.
Quant à la proposition de M. Pancher, nous pourrons effectivement y revenir dans le cadre de la navette. Je suis dans le même état d'esprit, mais j'ai pensé plus judicieux de ne pas donner une liste car nous aurions pris le risque de laisser de côté des acteurs importants. Si l'on peut trouver une définition générique qui permette d'associer ...
Il est satisfait par l'article 33.
Il s'agit d'assurer la cohérence avec les dispositifs déjà en oeuvre. (L'amendement n° 338, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Défavorable.
Défavorable.
La rédaction de cet amendement qui vise à replacer la lutte contre la présence de substances dangereuses dans le cadre européen du règlement REACH est très claire. Il précise : « Conformément à la réglementation communautaire ». C'est un point que j'avais exposé longuement dans mon exposé préalable. (L'amendement n° 368, accepté par le Gouvern...
