Interventions en hémicycle de Christian Jacob
2186 interventions trouvées.
Je voudrais souligner que cet amendement intègre cette question aux priorités nationales. Plus de soixante-dix autres amendements sont identiques ou quasiment identiques : je vous propose, à quelques exceptions près peut-être, de les retirer.
S'agissant du sous-amendement n° 1795, la proposition de M. Le Déaut est absolument inapplicable pour ce qui concerne l'agriculture. Vous savez comme moi, monsieur Le Déaut, que le marché est ouvert aux grandes entreprises du bâtiment, ou encore à EDF. Est-ce que vous voyez les agriculteurs, individuellement, aller sur le marché des quotas ? Ce...
il prévoit bien que l'on peut mettre aux enchères 100 % des quotas « si le secteur le permet ». Or, on sait pertinemment que dans la plupart des secteurs, ce n'est pas possible. Mais bon, nous donnons un avis favorable parce que nous ne sommes pas sectaires, monsieur Cochet.
La commission y est également défavorable.
Défavorable. Je me suis expliqué tout à l'heure.
Là où c'est possible !
, rapporteur. La commission est défavorable à l'amendement n° 782. La commission a adopté un amendement n° 1382 qui répond à l'ensemble de ces préoccupations. Nous demandons que le résultat de l'étude soit rendu public et transmis au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la loi. Nous n'allons pas préjuger du rés...
Il y une série d'amendements quasiment identiques. Je vous propose d'adopter l'amendement n° 1382, voté presque unanimement en commission, et qui fera tomber tous les autres.
La commission émet un avis défavorable sur tous les amendements avant l'amendement n° 1382.
La présentation est brillante. Mais la commission a rejeté l'amendement non parce qu'il serait mal fondé, mais à cause de son caractère trop restrictif. D'autres sujets, tels que la biodiversité, le lien entre santé et environnement ou encore la préservation des paysages, sont tout aussi importants. Nous adopterons, sans doute, plus tard, un...
C'est un coming out !
Cet amendement a été adopté à l'unanimité par la commission, mais c'est le groupe socialiste qui en a pris l'initiative. Je laisse donc à M. Plisson le soin de le défendre.
Je suis défavorable aux trois amendements.
Cet amendement a également été adopté à l'unanimité par la commission, au terme d'un débat lancé par notre collègue Dionis du Séjour. Je lui laisse donc le soin de le défendre.
Je laisse au président de notre commission le soin de le défendre.
Vous énervez le groupe socialiste !
Dans mon esprit, ces amendements étaient satisfaits par un amendement que nous avions voté en commission, mais qui a été retiré en séance. Doit-on décider aujourd'hui de l'affectation de la contribution ? Pour ma part, j'y suis défavorable, considérant qu'il faut raisonner de manière globale, et non, secteur par secteur, et éviter d'avoir une ...
Défavorable : nous nous sommes engagés sur une étude, ne préjugeons pas de ses résultats.
Cet amendement a fait l'objet d'un large consensus, puisqu'il a été déposé par des députés UMP, des députés socialistes et des députés communistes. Mis à part M. Cochet, qui a préféré, quant à lui, déposer un autre amendement, les différents groupes se sont donc retrouvés. L'alinéa 1 de l'article évoque « la transition vers une nouvelle économ...
